Termites
Non obligatoire iciSospel ne figure pas parmi les 42 communes visées par l'arrêté préfectoral n° 2017-319 du 10 mars 2017 : l'état termites n'y est pas obligatoire à la vente, mais un état volontaire rassure l'acheteur (validité 6 mois).
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Sospel est un bourg d'environ 3 791 habitants. Nos diagnostiqueurs partenaires certifiés adaptent chaque intervention à ce bâti et à ses obligations, données officielles Géorisques à l'appui.
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Données officielles (Géorisques, préfecture des Alpes-Maritimes). L'état des risques se génère à l'adresse exacte via errial.georisques.gouv.fr.
Sospel ne figure pas parmi les 42 communes visées par l'arrêté préfectoral n° 2017-319 du 10 mars 2017 : l'état termites n'y est pas obligatoire à la vente, mais un état volontaire rassure l'acheteur (validité 6 mois).
À Sospel, les risques recensés incluent : inondation, feu de forêt, cavités / anciennes carrières souterraines. L'état des risques est obligatoire pour toute vente ou location, généré à l'adresse exacte via errial.georisques.gouv.fr.
Sospel est en radon catégorie 1 (potentiel faible) et sismicité zone 4 (moyenne). Pas d'obligation spécifique à ces titres.
Sospel est exposée au risque de feu de forêt : obligations légales de débroussaillement (OLD) et information au titre de l'état des risques (ERP).
Amiante si le permis de construire est antérieur à juillet 1997, plomb (CREP) si le bâti est antérieur à 1949 : fréquent sur le parc ancien.
Les communes les plus proches de Sospel, et leurs pages de diagnostic.
Les communes limitrophes relèvent des mêmes obligations. Distances à vol d'oiseau depuis le centre-ville.